DCG · UE 3
Droit social
Le cours est classé par partie. Chaque partie se lit en ligne, avec ses schémas, et se télécharge en PDF.
Partie 1 · Droit du travail
Fiche 1 : qui est soumis au Code du travail et comment qualifier une relation de travail. Fiche 2 : les normes du droit du travail (sources internationales, européennes, nationales, professionnelles, jurisprudence).
- Fiche 1 · Le champ d'application du droit du travail et la qualification du contrat de travail
- Fiche 2 · Les normes du droit du travail
Exercices et cas pratiques
Cas pratiques sur la qualification du contrat de travail, les présomptions, le secteur public, les usages d'entreprise et les sources du droit. Énoncés visibles, corrigé au clic.
Parties suivantes du droit social (formation et exécution du contrat, rupture, relations collectives, protection sociale) : [à venir].
Cours rédigé par nos soins. Seuls les textes officiels font foi. Mis à jour le 2026-11-11.